Club PLUi - Enquête Annuelle (2016)

 

Cette enquête est administré par le Club PLUi afin de faire le bilan annuel sur les PLUi à l'échelle du territoire national ainsi que sur l'adéquation entre les besoins des territoires et les services offerts par le Club. Dix minutes environ sont nécessaires pour répondre à toutes les questions, merci de votre participation!

 

Le Club PLUi



1. Vous et votre territoire (au 1er janvier 2017)

Qui est le référent technique PLUi au sein de la communauté? 


Fiche d'identité du territoire: pourriez-vous indiquer les éléments suivants ?

Votre territoire est-il couvert par un SCOT ?


Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous

Votre territoire est-il couvert par d’autres documents en lien fort avec le PLUi ?


Cochez la ou les réponses

L’EPCI porteur du PLUi a-t-il été concerné au 1er janvier 2017 par une redéfinition de son périmètre ?


Acceptez-vous que vos réponses soient diffusées, de manière anonyme, dans le cadre d’une synthèse de cette enquête ?


2. Caractéristiques de votre PLUi

Dans quelle démarche de planification êtes-vous engagés ?


Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous

De quel type de PLUi s’agit-il ?
Cochez la ou les réponses

Quelles sont les thématiques particulièrement développées dans votre PLUi (par exemple OAP thématiques) :


Cochez la ou les réponses

Votre PLUi est-il soumis à évaluation environnementale ?


Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous

Votre PLUi comportera-t-il des plans de secteurs ?


Cochez la ou les réponses

Quel est le bureau d’étude qui vous accompagnera / vous a accompagné dans votre démarche de PLUi?


Recommanderiez-vous ce bureau d’études à d’autres EPCI ?


3. Avancement de votre PLUi

Votre PLUi est-il approuvé ?


Sur les différents éléments suivants, constitutifs du PLUi, comment qualifierez-vous votre niveau d’avancement ?


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Rapport de présentation
Dont diagnostic (prévisions économiques, démographiques, etc.)
Dont analyse de l’état initial de l’environnement
Dont analyse de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers
Dont indicateurs de mise en œuvre du PLUi
Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Règlement écrit et/ou graphique
Annexes
HelpSur une échelle de 1 à 5, 1 correspondant à "pas du tout avancé" et 5 correspondant à "achevé"
Quels sont les principaux éléments du calendrier de votre PLUi ? (date libre)
  Date (format: JJ/MM/AAAA)
Délibération de prescription
Débat sur le PADD
Arrêt du projet de PLUi
Approbation
Autre date importante
Commentaires
4. Vous et le Club PLUi
En 2016, avez-vous participé et/ou consulté les éléments suivants:
  Oui Incertain Non
Groupes de Travail nationaux
Clubs Territorialisés
Séminaire annuel
Extranet du Club PLUi
Lettres d'informations
Productions méthodologiques
Autres

Identifiez-vous des pistes d’amélioration pour l’accompagnement que vous apporte le Club PLUi ?


En 2017, quelles sont les 3 pistes prioritaires sur lesquelles vous souhaitez que le Club travaille ?
HelpPour mémoire, en 2016, le Club a mené trois groupes de travail supplémentaires : «PLUi et eau » et « PLUi et patrimoine », « la gouvernance dans les PLUi XXL »

Parmi les sujets à traiter en 2017, il est probable que le Club travaille sur « PLUi et constructibilité en zones naturelles et agricoles », avez-vous travaillé sur cette problématique dans le cadre du PLUi ?


Quelles sont les questions auxquelles vous avez été confrontés sur ce sujet ( PLUi et constructibilité en zones naturelles et agricoles)?


Toujours sur cette thématique, avez-vous des éléments de retour d’expérience (difficultés rencontrées, solutions de mise en œuvre…) qui pourraient être partagés avec les autres EPCI dans le cadre du groupe de travail national ?
5. Appel à candidature PLUi 2017

Avez-vous connaissance de l’appel à candidature mis en place par le ministère ? Pour rappel, la date limite pour candidater est fixée au 15 avril 2017.


Allez-vous y participer ?


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